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Forum Passat » Bar » Mention sur carte grise
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VW a tous;
j'ai une petite question a propos de ma carte grise.
j'ai acheter une passat d'occase et le vendeur a marquer dessus vendu dans l'etat sans garantis.etant donner que je suis en panne au bout de trois jours esque cette mention a une valeur juridique?
MERCI
je suis pas sur mais normalement il aurai du te faire un papier signalant qu'il te vend le véhicule en état et sans CT je pari , je l ai déjà fait pour une voiture que j avais et j'ai donc fait ce papier avec la signature de l acheteur .
il ne ma pas fait signer d'autre papier que celui du contrat de vente;
et il a fait le controle technique.
Salut,
Et ben sa veut dire que quand tu as acheté la voiture, tu étais conscient des diverses réparation/problèmes présent sur la voiture lors de l'achat.
Donc si aujourd'hui tu as un pb, on va te dire, c'était marqué dans l'annonce/le vendeur vous avait prévenu ...
Après, si ton problème actuel, le vendeur ne te l'avait pas préciser avant l'achat, alors cette mention n'a pas de valeur (concernant ce problème)
Il faudrait avoir l'annonce de vente, où étaient marqué les problème qui ont engendré la mention "en l'état"...
il n'avait rien preciser dans l'annonce et ma dit que cette voiture etait en bonne etat de marche!
Ben si il a marqué "vendu dans l'état", c'est qu'il y avait un problème quelque part ...
Et si le vendeur ne te l'a pas dit (malhonnête), tu aurais du lui demander ...
direction assistance juridique de ton assurance auto ou habitation, normalement tu dois avoir au moins le conseil de gratos
à mon avis, y'a un vice caché, et cette mention n'a aucune valeur juridique puisque le véhicule n'est pas vendu pour pièces.
Tu peut annuler la vente, rendre le véhicule et récupérer tes sousous (ça en général ça pose un problème)
t'as gagné une bonne gueulante sur le vendeur et peut être une expertise
http://www.sur-la-toile.com/discussion- … icule.html
direction assistance juridique de ton assurance auto ou habitation, normalement tu dois avoir au moins le conseil de gratos
à mon avis, y'a un vice caché, et cette mention n'a aucune valeur juridique puisque le véhicule n'est pas vendu pour pièces.
Tu peut annuler la vente, rendre le véhicule et récupérer tes sousous (ça en général ça pose un problème)
t'as gagné une bonne gueulante sur le vendeur et peut être une expertise
http://www.sur-la-toile.com/discussion- … icule.html
+1
s'il n'est pas marqué, "vendu pour pièces non roulant" tu peux faire valoir un vice caché
Déjà, ne doivent apparaître sur une carte grise au moment de la transaction, que cela : Vendu (ou cédé) le...(date et heure) l'heure peut être notifiée sur la carte grise pour faire valoir qui est le propriétaire à tel heure du jour de la transaction, en cas d'infraction au code de la route.
La carte grise barrée et signée, et basta.
Cas particulier : "Pour destruction" pour les casses.
Ensuite, c'est vrai que beaucoup de monde marque cette notion de "EN L'ETAT"(ou similaire), soit sur la carte grise (je répète, ça sert à rien du tout!une fois la nouvelle carte grise en possession, plus aucune trace de cette notion, sauf pour les 2% qui font une photocopie qui n'a quasi aucune valeur vu que seules les originaux font foi. Va prouver quelque chose après ça...) ou sur papier libre,mais dans ce cas, doit être signé par le vendeur et l'acquéreur qui prend connaissance de cette info... Réelle valeur juridique? tout est discutable avec les lois et les magistrats!!
Ensuite, ta voiture est en panne. Ok. Encore faut-il prouver que c'est bien un vice caché! c'est-à-dire, une panne dont le vendeur était bien au courant qu'elle allait survenir. Mais bien souvent, le vendeur n'est pas forcément au courant! Imagine toi vendre un jour une voiture, et paf! 2 jours après, la boite de vitesse casse! Coup de malchance! comment aurais-tu pu le savoir??c'est pas de ta faute! tu n'es pas mécano, et encore moins dans la boite de vitesse! après, tu as les vendeurs honnêtes et consciencieux qui acceptent de prendre une partie des réparations à leurs frais, mais rien ne les y obligent!
Enfin voilà... De mémoire, si je ne me trompe pas, tu as jusqu'à 2 mois suivants la vente pour engager une procédure de vice caché. Sachant que tu dois payer un expert qui doit définir la cause de la panne et si il y a ou non vice caché, que tu dois payer un avocat pour aller au tribunal... Le jeu en vaut-il réellement la chandelle?? Bon courage!
babibel je ne suis pas totalement d'accord avec toi sur la mention qui ne sert à rien sur la carte grise.. deja parce qu'il n'a pas fait refaire la nouvelle, et qu'il peut se servir de ce qui est marqué sur l'ancienne.
ensuite, en fonction de la panne (vice ou pas), il peut même se retourner contre le vendeur puisqu'il est interdit de vendre un véhicule roulant (d'ou l'interet de marquer si c'est pour pièces ou pas lors de la vente) sans contrôle technique de moins de 6 mois...
à mon avis, avant de s'enflammer il faudrait voir pourquoi elle est en panne cette chariotte en y passant un petit coup de vagcom par ex
des fois que ce soit une petite panne de rien du tout
sinon, les cartes grises anciennes sont gardées par les préfectures, on les retrouve toujours (et peut être même qu'elles sont numérisées maintenant)
mais bon, je ne pense pas que la présence de cette mention change grand chose, on ne peut pas fuir ses responsabilités aussi facilement, si la panne est importante (vice caché) il sera forcément responsable
la notion de garantie concerne les pro pas les particuliers
bref, prends la température avec une assistance juridique, contactes le vendeur pour le prévenir, fais faire un devis (jusque là ça ne coûte pas cher) puis si c'est important et qu'il n'y a pas moyen de régler ça entre personnes bien pensantes, tu paies un expert et tu lances la machine
maintenant si la panne est bénigne , paies la et tant pis (pas de bol c'est tout)
Merci de tous vos conseils!
je me renseigne simplement car si je peut eviter des procedures juridique qui coute et prenne du temps,
moi ce que je voudrai c'est une voiture qui roule et bein (c'est pour ca que je voulait une vw).
enfin si quelqu'un pouvait me dire si cette panne est grave donc couteuse ca serai sympa.
j'ai tout expliquer dans technique b5 a voyant de prechaufage puis mis en mode defaut,merci d'avance
J'ai été lire la cause de ta panne. Je pense, comme je disais plus haut, que c'est un fruit du hasard,ou coup de malchance. Tu as roulé tout le week end sans problème et la panne est survenue plus tard... donc :
D'un: le problème n'existait pas avant, vu que tu as essayé la voiture, roulé le week end avec... Donc le problème est bien nouveau et ne date pas de l'ancien proprio!
De deux : Pour répondre à David, a priori le ct est valable, non? Quand bien même, la vente d'un véhicule sans ct de moins de 6 mois doit être possible, avec ce coup ci un acte de vente où est stipulé cette mention de vente "en l'état sans CT" signé des 2 parties, ce qui doit signifier dans ce cas précis que le véhicule est, temporairement ou pas, impropre à la circulation (donc repart sur plateau) Ce que tu n'a donc pas le droit de faire,dans ce cas, en tant qu'acheteur, c'est de rouler avec.
De trois, Marcel, tout à fait d'accord avec toi, bien que dans ce cas, je ne pense même pas qu'il soit utile de se rencarder auprès de l'assistance juridique...Comme tu le dis, c'est un coup de pas de bol...
Puis + 1 pour la mention de garanti [dac] c'est fou ce que les gens peuvent s'amuser à marquer comme trucs sur les cartes grises... (le précédent proprio de mon Express avait marqué "joint de culasse HS" sur la carte grise (puis finalement, c'était même pas le joint de culasse...) [mdr] )
Manu, comme je disais dans le précédent message, imagine que c'est toi qui vendes ce véhicule en toute honnêteté, et que le mec tombe en panne 3 jours après pour cette même panne, tu vois bien que tu y serais pour nada...
Concernant ta panne en elle même, il me semble que le voyant de préchauffage allumé en continu signifie qu'il y a un problème électronique, mais ça, des personnes plus qualifiées comme Chris te rencarderons mieux que moi, dans le sujet que tu as évoqué dans la partie adéquate 
a+! [hello]
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