Sujet : Crochet d'attelage : faut il le démonter après usage
Salut,
Une petite question concernant le démontage de ce crochet après usage....
On entend un peu tout sur le sujet, même le Code n'est pas clair, voyez plutot :
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Article R317-23
Tout véhicule à moteur, toute remorque, à l'exception des véhicules ou matériels agricoles ou de travaux publics, doit être aménagé de manière à réduire autant que possible, en cas de collision, les risques d'accidents corporels, aussi bien pour les occupants du véhicule que pour les autres usagers de la route.
Le ministre chargé des transports fixe les règles auxquelles sont soumis la construction et l'équipement des véhicules mentionnés au présent article.
Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.
Mais il existe une annexe au code de la route dont voici un extrait :
"AMÉNAGEMENT DES VÉHICULES AUTOMOBILES
(Arrêté Minist. TP du 19-12-1958 - Journal Officiel du 20/12)
TITRE 1er
AMÉNAGEMENT EXTÉRIEUR DES VÉHICULES AUTOMOBILES ET DE LEURS REMORQUES
Art. 8. - Sont interdits sur les faces latérale et arrière des véhicules les ornements et éléments pointus ou tranchants.
Nota : les boules d'attelage ne tombent pas sous le coup de l'article 8 de l'arr. Minist. du 19-12-1958."
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Du coup, je sais pas trop, les représentants des assurances et de la marechaussée forumers peuvent ils m'éclairer sur ce qui se pratique au final ?
[merci]
Le sujet que vous envisagez d'écrire à sûrement déjà été abordé sur FP.
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