Pour une reprog, je vois mal les experts passer la voiture accidentée sur un banc de puissance pour voir si elle a été gonflée, mais bon... 

http://www.problemauto.com/?1548/Modificat...et-consequences

Les forums de l’automobile, les professionnels, les experts se posent souvent la question des cartographies et autre modifications apportées sur la gestion moteur, quelques experts donnent leur avis sur ce sujet..

CARTOGRAPHIE et MODIFICATIONS de la GESTION MOTEUR

Une question récurrente , quels sont les risques de rouler avec un véhicule modifié au niveau puissance via un boitier ou modification cartographie injection ?

Le véhicule n’est plus conforme et est il possible de le passer à l’homologation , si le constructeur refuse la modification.

Prévenir son assurance est ce suffisant ??

En cas d’accident grave qui peut être recherché ?

l’utilisateur peut il perdre la couverture de son assurance ?

Les experts ont ils la possibilité de détecter une modification d’injection et boostage moteur ?

Le font ils systématiquement lors des accidents graves ?

Un de nos experts Belge répond :

S’il est vrai qu’il s’agit d’une modification majeure, lors d’un accident grave, se posera toujours la question du lien causal.

Sans ses modifications ?. Est-ce que l’accident aurait pu être évité ? Qui va pouvoir répondre à cette question ?

En effet, sur le plan pénal, l’expert judiciaire est requit par le parquet, il descend sur les lieux et rentre un rapport d’expertise qui va permettre au Parquet de poursuivre le prévenu.

Le rapport de l’expert, qui est moyen de preuve, doit en principe contenir notamment la détermination des trajectoires pré et post impact, de la vitesse etc…

Si cette vitesse est de 120 au lieu de 70 Km/h, cela suffit pour le Parquet, que la vitesse de 120 Km/h soit atteinte avec un véhicule boosté ou pas.

Sur le plan civil, l’expert judiciaire intervient bien longtemps après les faits.

Qu’il soit démontré ou non de l’existence d’une modification, la question du lien causal est cruciale.

Quel sont les paramètres dont il va disposer pour établir avec une absolue certitude l’évidence du lien causal ?

De nouveau si l’expert judiciaire au civil arrive aux mêmes conclusions que son confrère intervenu au pénal, 120 Km/h est 120 Km/h avec ou sans modification

Je ne pense pas que la décision du juge sera plus sévère si le véhicule est boosté ou pas.

Un expert de France :

Sur le plan contractuel :

Un véhicule qui est modifié n’est pas conforme au véhicule objet du contrat.

L’assureur fait valoir que le contrat n’est pas applicable à ce véhicule modifié.

Attention d’ailleurs aux fourgons modifiés pour le transport de chevaux sans que la carte grise mentionne "bétaillère"

Dans le cadre d’une expertise judiciaire : il est souvent demandé : "Détecter et décrire toute anomalie."

La détection d’une anomalie est décrite et il est indiqué dans le rapport si cette anomalie a eu une incidence sur les faits.

Enfin :

Nous sommes dans le domaine des "Modifications techniques notables".

Toutes les modifications qui affectent les caractéristiques techniques mentionnées sur le certificat d’immatriculation, obligent à présenter le véhicule au service des Mines pour une réception à titre isolé (Article R106 du code de la route).

L’augmentation de la puissance en fait partie.

Pour l’assureur, cette modification constitue un " risque aggravé ".

Soit il augmentera la cotisation, soit et c’est plus probable, il refusera d’assurer le véhicule.
En tout état de cause, si l’assureur n’est pas averti de la modification, il y aura déchéance de garantie en cas de sinistre quel qu’il soit, grave ou non.

Il convient de rappeler que la circulation avec un véhicule transformé sans nouvelle réception par le Service des Mines est constitutif de plusieurs infraction différentes R 3231.16 et R322.8 , punies par des peines d’amende lourdes.(voir également R238 et R241 )

Pour ce qui concerne le constructeur, il refusera systématiquement d’accorder son aval à ce type de modification ( à toute modification en réalité).

En cas d’accident grave, l’expert mandaté par l’assureur peut constater la présence d’un boîtier additionnel s’il est visible ou si une information ou indice attire son attention sur ce point précis, et en informer son mandant qui prendra alors les mesures adaptées.

Une interrogation du calculateur moteur via la mallette diagnostic, le renseignera rapidement. Toutefois, cela sort du cadre de sa mission normale.

Si l’accident a fait des victimes et qu’un expert judiciaire est nommé, il commencera par vérifier les caractéristiques du véhicule et s’assurera qu’il n’a pas subi de modification.

Si le véhicule n’est pas en règle, les conséquences pour le conducteur peuvent être très grave (déchéance de garantie assurance, mise en danger de la vie d’autrui, homicide involontaire etc...)

Enfin, la responsabilité du vendeur de l’équipement risque d’être également recherchée, puisqu’en principe, la vente ou le montage de ce type d’équipement est interdit en France.(utilisation sur piste uniquement ??)

En résumé, aucune modification notable technique sur les organes suivants :

constitution du châssis 
 empattement voies et porte à faux, 
 poids et charge par essieu 
 moteur, 
 transmission du mouvement 
 direction 
 freins,

Dominique MEYER

Article R321-4 du CR..

Le fait de mettre en vente ou de vendre un véhicule ou un élément de véhicule sans qu'il ait fait l'objet d'une réception est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe, sans préjudice des mesures administratives qui peuvent être prises par le ministre chargé des transports.

La récidive de cette contravention est réprimée conformément à l'article 132-11 du code pénal.

Le fait de mettre ou maintenir en circulation un véhicule à moteur ou une remorque sans qu'il ait fait l'objet d'une réception est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Le fait de mettre en vente ou de vendre un dispositif ou un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes réglementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Le fait de faire usage d'un dispositif ou d'un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes réglementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.

Donc en résumé vous pourrez etre poursuivi par l'acheteur au meme titre que les poursuite du type vice caché mais avec circonstances aggravantes puisque vous aurez en supplément une poursuite pour faux et usage de faux.
Etant donné que vous aurez surement coché la case ce vehicule n'a pas subit de modification sur le certificat de cession.
Si le propriétaire suivant a un accident et provoque blessé ou homicide il pourra également se retourner contre vous.

En outre a la revente en general voici la logique d'un acheteur :

Si un propriétaire a reprogrammé sa voiture, c'est pour utiliser l'avantage procuré par la programmation (logique).

C'est à dire: il trouvait la puissance/couple d'origine insuffisante pour sa conduite (sinon, il n'aurait pas fait de reprog).

Donc il y a de fortes chances qu'il a poussé plus sa voiture dans sa conduite que celui qui n'a pas de reprog. (sinon, c'est un idiot qui a fait une reprog. inutile et coûteuse et cela, je ne crois pas).

Donc le moteur, l'embrayage, les freins la direction, la suspension, en un mot toute la voiture a plus souffert (en espérant que le préparateur a respecté certains efforts mécaniques prescrits par le constructeur ), donc elle a un vieillissement plus prononcé ainsi que l'usure plus grande qui en découle.

Donc elle a une dépréciation plus importante.

Donc à âge et kilométrage identique, j'en offre moins ou mieux, j'en choisis une autre.

Donc :

pour ma part, je pense qu'une voiture préparée peut être beaucoup plus difficile à revendre pour diverses raisons :

- la voiture ne correspond plus au cahier des charges du constructeur et ne respecte ainsi plus les contraintes du constructeur sur les diverses pièces. En cas de panne ou de casse, le concessionnaire Audi peut refuser de prendre en charge une participation, voire refuser de réparer ou entretenir la voiture s'il s'en rend compte.
- la voiture a de forte chance de ne pas pouvoir être assurée chez de nombreux assureurs en France, sinon mentir à l'assurance et cela peut revenir à la figure du nouvel acquéreur en cas d'accident grave : il payera toute sa vie en cas de mort ou handicap de la victime.
- selon la préparation, la fiabilité peut être remise en cause
- l'image de la préparation peut renvoyer à une forme de tuning aux yeux de certains acquéreurs : les voitures tuning se revendent moins bien et moins cher.
- l'image d'une voiture malmenée (accélarations, conduite sportive, moteur beaucoup plus solicité et usé ...) impliquant une usure prématurée de certains éléments et/ou les fragiliser : fiabilité moindre
- problèmes au contrôle technique

En France ? Cites m'en une ?

Effectivement en Belgique certaines assurances le font moyennant une surprime. Par contre demande t'il la validation de cette modification vu qu'en Belgique tout tuning moteur est interdit ... cela dépend.
En belgique le droit impose de prouver la causalité de la modif vis a vis de l'accident de ce fait c'est moins problématique.

En suisse ou au luxembourg ou les prépa moteur sont autorisées tant que le TUV est valide pas de soucis (Au lux un passage a Sandweiler pour qq euros c'est bon, seul hic plus de certificat de conformité européen mais un certificat valide uniquement sur le territoire donc impossible a revendre en dehors ensuite) Mais dans ces pays aucun soucis d'assurer la reprogrammation moteur. J'y ai résidé et cela n'a jamais posé de soucis.

En France sans le certificat des mines aucune assurance ne l'acceptera. Car pour accepter d'assurer un véhicule non conforme sur route ouverte à la circulation l'assureur se met lui meme en infraction. Ayant bossé dans le secteur Assurance à une époque je peux te le garantir.
En outre le simple fait d'avoir fait cette modif sans la déclarer entraine la nullité du contrat que cela ait eu ou non une incidence sur l'accident n'a pas d'effet le contrat est nul et non valable si cela n'est pas déclaré.

Du coup en France mieux vaut acheter direct un modèle avec des watts. Perso j'ai pris cette option et puis voila après on en veut toujours plus mais bon ... meme avec pres de 420 chvx (RS4) sous le pied après 1 mois on s'habitue et on en veut plus. (Tested et approuved...)

A partir du moment ou tu as un certificat de conformité délivré par la DRIRE, pas de soucis à te faire. La loi oblige l'assureur a t'assurer ledit véhicule vu qu'il a fait l'objet d'une homologation a titre de reception isolé. (Idem que les vehicule US importé n'existant pas en France)
En cas de refus des assureurs tu peux saisir le tribunal qui fixera le montant de ta prime et ensuite il te suffira de choisir l'assurance de ton choix avec l'ordonnance du jugement et il devra t'assurer.
MAis a mon avis jamais tu n'aura besoin d'aller jusqu'au tribunal faire valoir tes droits

Par contre pour la faire passer aux mines ... good luck en general l'augmentation de puissance implique que tu dois faire les adaptations ad hoc style freinage. Forcément les rejets de CO2 vont augmenter donc ca peut jouer dans l'ajout d'un Malus, sans compter les frais de nouvelles carte grise avec potentiellement une autre puissance fiscale.
A savoir que si la voiture est refusé lors du passage aux mines tu n'auras plus de carte grise et donc plus de possibilité ni de vendre ni de rouler le véhicule.
Je pense n'avoir encore jamais connu de cas de personne ayant réussi a homologué lors véhicule reprogrammé sauf peut être certaines sociétés spécialisées dans les modifications.

Vu le cout final mieux vaut revendre le véhicule et acheté direct un TDI 170 au moins tu sera 100% légal et direct autorisé a rouler

PS : Pour la vente mieux vaut la remettre full sotck dans le cas ou l'un des proprios suivant saurait un gros crash ta responsabilité sera engagé au pénal.