1 Sujet de Zoreol974 Dernière modification par Zoreol974 (18/02/2014 21:31:26)

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Sujet : Conseils sur excès de vitesse

bonjour, je poste ce message sur le forum car je n'ai trouvé réponse nulle part ailleur,
alors voila, ce samedi je me suis fait prendre a la jumelle par les policiers en voiture à une vitesse de 101 km/h vitesse retenue 95 km/h (oui je sais c'est mal hmm) au lieu de 50 m/h
ils m'ont évidement stoppé....
seulement voila, le policier m'a dit que je perdais 4 points et une amende de 90 euros.. et je suis reparti en signant le boitier electronique en reconnaissant les faits mais je n'ai pas eu de suspension ni de rétention et je suis repartie avec ma voiture et mon permis
donc ma question est , si je n'ai pas eu de suspension sur place , est ce que je risque d'avoir une suspension lorsque je recevrai l'amende ?
je precise que j'avais tout mes point (12) et que je ne suis pas jeune conducteur
merci d'avoir lu et si quelqu'un s'est deja retrouvé dans ma situation...

2 Réponse de TonTonSW Dernière modification par TonTonSW (18/02/2014 21:47:52)

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Re : Conseils sur excès de vitesse

normalement ça en restera à 90€ et 4 points en moins!! wink
si je me trompe pas, c'est + de 50km/h d’excès retenu qui est un délit avec passage devant le tribunal etc...

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3 Réponse de Zoreol974

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Re : Conseils sur excès de vitesse

oui mais j'ai lu que entre 40 et 50 km/h au dessus on risque aussi une suspension jusqu'a 3 ans (même si c'est beaucoup, a mon avis c'est dans des cas extrême) j'espere juste que le policier m'a pas bassiné en me disant juste 4 point et l'amende

4 Réponse de TonTonSW

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Re : Conseils sur excès de vitesse

Zoreol974 a écrit:

oui mais j'ai lu que entre 40 et 50 km/h au dessus on risque aussi une suspension jusqu'a 3 ans (même si c'est beaucoup, a mon avis c'est dans des cas extrême) j'espere juste que le policier m'a pas bassiné en me disant juste 4 point et l'amende

peu être pour les récidivistes???? je n'ai pas la réponse (et j'espère que j'en aurait pas besoin)

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5 Réponse de powerfulsrt8

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Re : Conseils sur excès de vitesse

à la vache t'as gazé !

normalement oui la peine est plus grosse au dessus de 50km/h de la vitesse autorisé.
après faut voir car si tu devais vraiment passer au tribunal je pense qu'il te l'aurait dit.
Dans le pire des cas tu reçois une lettre chez toi.

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6 Réponse de JPAT Dernière modification par JPAT (19/02/2014 10:25:50)

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Re : Conseils sur excès de vitesse

Le point agravant c'est que c'est une limite à 50km/h donc en agglomération....

Suspension consécutive à un procès-verbal d'infraction sans rétention préalable:
Le préfet ou le sous-préfet, qui reçoit des forces de l'ordre la copie d'un procès-verbal d'une infraction entraînant la suspension du permis, peut prendre, à titre provisoire, un arrêté de suspension du permis de conduire.

Les infractions entraînant une suspension administrative du permis de conduire sans rétention préalable sont les suivantes :
conduite sous l'emprise de l'alcool constatée par un appareil homologué ou une analyse sanguine,
refus de se soumettre aux vérifications concernant l'état d'alcoolémie,
conduite sous l'emprise de stupéfiants constatée par des examens médicaux, cliniques et biologiques,
refus de se soumettre aux vérifications concernant l'usage de stupéfiants,
excès de vitesse de 40 km/heure ou plus.

De façon générale, la durée maximale de la suspension est de 6 mois.

Il peut donc y avoir suspension du permis après le constat de l'infraction même s'il n'y a pas eu de rétention du permis sur le champ pour un eccès superieur à 40 km/h.

La suspension du permis peut intervenir dès un dépassement de plus de 30 km/h.

Il peut y avoir convocation au tribunal de police pour définir une éventuelle sanction finale en plus des points et de l'amande.
Mais ce n'est pas systématique lorsqu'il n'y a pas eu rétention sur le champ, lors du constat de l'infraction par les forces de l'ordre....

Comme d'ab, c'est toujours aussi clair en France.....

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7 Réponse de Zoreol974

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Re : Conseils sur excès de vitesse

Ouai donc reste juste à attendre le papier dans la boîte quoi :s

8 Réponse de isarien

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Re : Conseils sur excès de vitesse

Oui ça sent la rétention de permis...
Avec 101 km/h en ville,tu peux t'y attendre !
Il me semble que sur ce site tu peux savoir le solde et "l'état" de ton permis :

https://www.google.fr/url?sa=t&rct= … 5280,d.d2k

Attention,car de nombreuses personnes roulent avec un permis annulé ou suspendu car l'information met parfois beaucoup de temps à arriver au destinataire... les joies du système français. hmm

9 Réponse de Spartan_117

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Re : Conseils sur excès de vitesse

Ce qui est étonnant, c'est que même s'il n'y a pas de suspension sur le champ, s'il y a une éventualité que ça se produise par la suite, le flic est censé de prévenir que tu recevra une lettre, ou une convocation, ou autre chose...
Normalement il doit te prévenir de tout ce qui est susceptible de "t'arriver" suite à ton infraction.

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10 Réponse de Zoreol974

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Re : Conseils sur excès de vitesse

Non mais la vitesse retenue est de 96 km/h pas 101 donc c'est une amende de 4ème classe avec amende à 90 euros et 4 point et non pas de classe 5 (supérieur de 50km/h par rapport à la vitesse autorise)  donc je n'ai pas la rétention mais je crains juste la suspension lors de la réception de l'amende (que je recevrai environ lundi)

11 Réponse de Zoreol974

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Re : Conseils sur excès de vitesse

Bon alors j'ai reçu "la chose" donc ça confirme ce qu'à dit le gendarme =4 points + 90 € d'amende
Et pas de suspension . J'ai appelé l'hôtel de police pour être certain , il m'a dit qu'en fait sur place l'agent à 2 choix
1- rétention sur place + passage au tribunal plus tard avec nouvelle suspension + 4 points et amendes ( donc la totale )
2- (plus soft) l'agent décidé qu'il n'y a pas de circonstance aggravante (alcool , accident, téléphone ,ceinture etc....) et la il fait signer un timbre amende que l'on reçoit à la maison comme quand on se fait flasher . Et donc on m'a précisé que si il n'y a pas de rétention sur place et que l'on repart avec son permis (et sa voiture aussi biensur ^^) il n'y a pas suspension par la suite
Voilà voilà si certains sont ou seront dans mon cas ( ce que je ne vous souhaite pas ) voici ma petite aventure qui répondra peut être à quelque questions